Résultats de la recherche

983455 résultats trouvés

Question écrite n° 6731 de M. Franck Marlin
Date de dépôt : 27/03/2018
assurance maladie maternité - Négociations avec les opticiens et conséquences du dispositif RAC zéro - Négociations avec les opticiens et conséquences du dispositif RAC zéro
Question écrite n° 6766 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 27/03/2018
défense - Gâchis du programme d'armement portant sur les frégates Fremm - Gâchis du programme d'armement portant sur les frégates Fremm
Question écrite n° 6953 de M. Richard Ferrand
Date de dépôt : 27/03/2018
taxe sur la valeur ajoutée - Difficultés filière équine - Difficultés filière équine
Question orale sans débat n° 239 de M. Éric Woerth
Date de dépôt : 27/03/2018
établissements de santé - Projet médical du Groupement hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO) - Projet médical du Groupement hospitalier public du sud de l'Oise (GHPSO)
Question écrite n° 6920 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 27/03/2018
professions de santé - Prescription d'appareillages orthopédiques par prestataires non diplomés - Prescription d'appareillages orthopédiques par prestataires non diplomés
Question écrite n° 6812 de M. Bernard Perrut
Date de dépôt : 27/03/2018
enseignement maternel et primaire - Lecture à l'école - Lecture à l'école
Question écrite n° 6847 de M. Nicolas Démoulin
Date de dépôt : 27/03/2018
impôt sur la fortune immobilière - Imposition du contribuable à caractère spécifique - Imposition du contribuable à caractère spécifique
Question écrite n° 6782 de Mme Nathalie Sarles
Date de dépôt : 27/03/2018
énergie et carburants - Accès des consommateurs à leur consommation d'énergie - Accès des consommateurs à leur consommation d'énergie
Question écrite n° 6706 de M. Fabrice Brun
Date de dépôt : 27/03/2018
agriculture - Défense de la petite apiculture - Défense de la petite apiculture
Question orale sans débat n° 255 de M. Stéphane Buchou
Date de dépôt : 27/03/2018
catastrophes naturelles - Xynthia - Réalisation des ouvrages de défense contre la mer - Xynthia - Réalisation des ouvrages de défense contre la mer