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Compte rendu de réunion n° 8 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques
Date de réunion : 07/12/2017
  1. Échange de vues avec M. Rémi Quirion, scientifique en chef du Québec ;
  2. Présentation du rapport d'étape de la mission sur l'intelligence artificielle confiée par le Gouvernement à M. Cédric Villani, député, premier vice-président de l'Office.
N° 482 - Rapport d'information de Mme Valérie Gomez-Bassac déposé par la commission des affaires européennes sur les conventions démocratiques de refondation de l'Europe
Date de dépôt : 07/12/2017
Voir le dossier (Union européenne : conventions démocratiques de refondation de l'Europe)
Question au Gouvernement n° 389 de Mme Sabine Rubin
Date de dépôt : 07/12/2017
travail - indexation du SMIC - indexation du SMIC
Question au Gouvernement n° 393 de Mme Laurence Dumont
Date de dépôt : 07/12/2017
sécurité sociale - loi de financement de la sécurité sociale - loi de financement de la sécurité sociale
Question au Gouvernement n° 386 de Mme Anne Genetet
Date de dépôt : 07/12/2017
politique extérieure - soutien à l'exportation - soutien à l'exportation
Question au Gouvernement n° 383 de M. Guillaume Garot
Date de dépôt : 07/12/2017
professions de santé - conventionnement sélectif des médecins - conventionnement sélectif des médecins
Question au Gouvernement n° 390 de M. Sébastien Nadot
Date de dépôt : 07/12/2017
politique extérieure - réfugiés climatiques - réfugiés climatiques
Question au Gouvernement n° 387 de M. Aurélien Pradié
Date de dépôt : 07/12/2017
collectivités territoriales - deuxième conférence nationale des territoires dans le Lot - deuxième conférence nationale des territoires dans le Lot
Question au Gouvernement n° 394 de M. Yves Daniel
Date de dépôt : 07/12/2017
sécurité sociale - système de santé - système de santé
Question au Gouvernement n° 391 de M. Stéphane Viry
Date de dépôt : 07/12/2017
associations et fondations - soutien au secteur associatif - soutien au secteur associatif