1501101 résultats trouvés
- Question écrite n° 20298 de M. Roland Metzinger
- Date de dépôt : 19/10/1998
- fonctionnaires et agents publics - congé de longue maladie - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 33978 de M. Gilbert Meyer
- Date de dépôt : 16/08/1999
- impôts locaux - taxe professionnelle - assiette. artisans.
- Question écrite n° 31872 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 28/06/1999
- enseignement supérieur - universités - histoire des arts et archéologie. enseignement. maintien. Nantes.
- Question écrite n° 25434 de M. Dominique Bussereau
- Date de dépôt : 15/02/1999
- arts et spectacles - peinture - oeuvres du peintre Zao Wou-Ki. exposition.
- Question écrite n° 50990 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 18/09/2000
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - collecte. réglementation.
- Question écrite n° 62575 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 18/06/2001
- handicapés - autistes - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 13050 de M. Dominique Caillaud
- Date de dépôt : 13/04/1998
- santé - alcoolisme - lutte et prévention. associations. financement.
- Question écrite n° 70032 de M. Pierre Forgues
- Date de dépôt : 10/12/2001
- emploi - emplois jeunes - parcs nationaux. perspectives.
- Question écrite n° 10623 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 23/02/1998
- TVA - taux - hôtellerie et restauration.
- Question écrite n° 23664 de M. Jacques Le Nay
- Date de dépôt : 11/01/1999
- sécurité sociale - CSG et CRDS - exonération. revenus patrimoniaux. personnes non imposables.
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