1501101 résultats trouvés
- Question écrite n° 20355 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 19/10/1998
- enseignement secondaire - programmes - latin. grec.
- Question écrite n° 23311 de M. Marc Dolez
- Date de dépôt : 28/12/1998
- déchets, pollution et nuisances - air - qualité. définition.
- Question écrite n° 27994 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 05/04/1999
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans : calcul - indemnités versées aux membres des jurys d'examens professionnels. prise en compte.
- Question écrite n° 7207 de Mme Nicole Feidt
- Date de dépôt : 01/12/1997
- enseignement maternel et primaire - financement - écoles accueillant des enfants de plusieurs communes. répartition des charges.
- Question écrite n° 29193 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 03/05/1999
- postes - La Poste - agents de maîtrise. carrière.
- Question écrite n° 20845 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 02/11/1998
- formation professionnelle - jeunes - stagiaires. rémunérations.
- Question au Gouvernement n° 1866 de M. Renaud Dutreil
- Date de dépôt : 23/02/2000
- entreprises - intéressement et participation - perspectives.
- Question écrite n° 42474 de M. Antoine Carré
- Date de dépôt : 28/02/2000
- TVA - taux - travaux d'aménagement et d'entretien des espaces verts.
- Question au Gouvernement n° 3041 de M. Claude Evin
- Date de dépôt : 07/11/2001
- établissements de santé - établissements privés - équilibre financier.
- Question écrite n° 9815 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 09/02/1998
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - assurance vie.
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