1496424 résultats trouvés
- Amendement n°187 - AVENIR DE L'ÉCOLE - (n° 2025)
- Date de dépôt : 15/02/2005
- Amendement de M. FOURGOUS - ARTICLE 8 - Non renseigné
- Amendement n°294 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Première partie)
- Date de dépôt : 19/10/2005
- Amendement de M. Carrez - ARTICLE 3 - Non renseigné
- Amendement n°531 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Deuxième partie)
- Date de dépôt : 15/11/2005
- Amendement de MM. Pélissard, Bourg-Broc et Merville - APRES L'ARTICLE 67 - Non renseigné
- Amendement n°51 - TRANSPARENCE ET SÉCURITÉ EN MATIÈRE NUCLÉAIRE - (n° 2943)
- Date de dépôt : 23/03/2006
- Amendement de M. Venot, rapporteur au nom de la commission des affaires économiques - ARTICLE 8 - Non renseigné
- Amendement n°209 - LOI DE FINANCES POUR 2006 - (N° 2540) (Première partie)
- Date de dépôt : 18/10/2005
- Amendement de M. Poignant - APRES L'ARTICLE 6 - Non renseigné
- Amendement n°336 - PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES - (n° 2381)
- Date de dépôt : 04/07/2005
- Amendement de M. Philippe-Armand Martin - APRES L'ARTICLE 33 - Non renseigné
- Amendement n°269 - PARTICIPATION ET ACTIONNARIAT SALARIÉ - (n° 3175)
- Date de dépôt : 10/10/2006
- Amendement de Mme Billard, MM. Yves Cochet et Mamère - Article 23 - Rejeté
- Amendement n°318 - DROIT D'AUTEUR ET DROITS VOISINS DANS LA SOCIÉTE DE L'INFORMATION - (n° 1206)
- Date de dépôt : 07/03/2006
- Amendement de MM. Cazenave, Carayon, Wauquiez et Mme Marland-Militello - à l'ARTICLE 14 - Non renseigné
- Amendement n°447 - EAU ET MILIEUX AQUATIQUES (Deuxième lecture) - (n° 3303)
- Date de dépôt : 12/12/2006
- Amendement de MM. Dionis du Séjour et Sauvadet - Article 26 - Retiré
- Amendement n°334 - COHÉSION SOCIALE - (n° 1911)
- Date de dépôt : 23/11/2004
- Amendement de Mme BILLARD, MM. Yves COCHET et MAMERE - ARTICLE 10 - Non renseigné
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