Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1517604 résultats trouvés

Question orale sans débat n° 1442 de Mme Danielle Brulebois: Date de dépôt : 04/05/2021; énergie et carburants - Gazole non-routier - Gazole non-routier
Question écrite n° 38672 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 04/05/2021; logement : aides et prêts - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' » - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' »
Question écrite n° 38599 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 04/05/2021; audiovisuel et communication - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger
Question orale sans débat n° 1456 de Mme Chantal Jourdan: Date de dépôt : 04/05/2021; police - Commissariat d'Alençon - Commissariat d'Alençon
Question écrite n° 38651 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 04/05/2021; fin de vie et soins palliatifs - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie
Question écrite n° 38718 de Mme Brigitte Liso: Date de dépôt : 04/05/2021; professions et activités sociales - Valorisation des écrivains publics - stratégie d'action publique - Valorisation des écrivains publics - stratégie d'action publique
Question écrite n° 38686 de M. Nicolas Dupont-Aignan: Date de dépôt : 04/05/2021; patrimoine culturel - Caserne Miribel - Caserne Miribel
Question écrite n° 38734 de M. Michel Zumkeller: Date de dépôt : 04/05/2021; travailleurs indépendants et autoentrepreneurs - Calcul de la retraite des autoentrepreneurs - Calcul de la retraite des autoentrepreneurs
Question écrite n° 38628 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 04/05/2021; emploi et activité - Le gouvernement ne doit pas abandonner la Fonderie de Bretagne et ses salariés - Le gouvernement ne doit pas abandonner la Fonderie de Bretagne et ses salariés
Question écrite n° 38596 de M. Paul Molac: Date de dépôt : 04/05/2021; armes - Ventes d'armes françaises vers la coalition dirigée par l'Arabie Saoudite - Ventes d'armes françaises vers la coalition dirigée par l'Arabie Saoudite