Résultats de la recherche - Assemblée nationale

971368 résultats trouvés

Question écrite n° 4506 de M. Didier Le Gac: Date de dépôt : 16/01/2018; eau et assainissement - ANSATESE - ANSATESE
Question orale sans débat n° 93 de M. Anthony Cellier: Date de dépôt : 16/01/2018; énergie et carburants - Projet de démonstrateur technologique ASTRID du CEA - Projet de démonstrateur technologique ASTRID du CEA
Question écrite n° 4522 de Mme Barbara Pompili: Date de dépôt : 16/01/2018; femmes - Accélération du dispositif « téléphone grave danger » - Accélération du dispositif « téléphone grave danger »
Question écrite n° 4557 de M. Thierry Solère: Date de dépôt : 16/01/2018; professions de santé - Formation initiale diplômés odontologie non conforme aux obligations européennes - Formation initiale diplômés odontologie non conforme aux obligations européennes
Question écrite n° 4492 de Mme Cécile Rilhac: Date de dépôt : 16/01/2018; anciens combattants et victimes de guerre - Indemnisation des pupilles de la Nation, orphelins de la 2e Guerre mondiale - Indemnisation des pupilles de la Nation, orphelins de la 2e Guerre mondiale
Question écrite n° 4573 de M. Alain Bruneel: Date de dépôt : 16/01/2018; taxe sur la valeur ajoutée - Transports scolaires - récupération de TVA pour les AOT - Transports scolaires - récupération de TVA pour les AOT
Question orale sans débat n° 86 de Mme Jacqueline Dubois: Date de dépôt : 16/01/2018; établissements de santé - Situation des EHPAD - Situation des EHPAD
Question écrite n° 4548 de M. Xavier Breton: Date de dépôt : 16/01/2018; pharmacie et médicaments - Administration médicaments structures petite enfance - Administration médicaments structures petite enfance
Question écrite n° 4554 de Mme Christine Pires Beaune: Date de dépôt : 16/01/2018; professions de santé - Chirurgie dentaire - Chirurgie dentaire
Question orale sans débat n° 67 de M. Alexis Corbière: Date de dépôt : 16/01/2018; Internet - Enjeu de la préservation de la neutralité du net - Enjeu de la préservation de la neutralité du net