1501677 résultats trouvés
- Question écrite n° 43637 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 20/03/2000
- coopération intercommunale - statistiques - EPCI à fiscalité propre.
- Question écrite n° 13019 de M. Jean-Marie Demange
- Date de dépôt : 13/04/1998
- déchets, pollution et nuisances - déchets radioactifs - déchets étrangers. traitement et stockage.
- Question écrite n° 75162 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 08/04/2002
- retraites : généralités - annuités liquidables - périodes effectuées en qualité d'aide familiale d'un agriculteur. prise en compte.
- Question écrite n° 59399 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 02/04/2001
- enseignement - élèves - internats. capacités d'accueil.
- Question écrite n° 13236 de M. Gautier Audinot
- Date de dépôt : 20/04/1998
- handicapés - personnes âgées - structures d'accueil. création.
- Question écrite n° 67924 de M. René Dutin
- Date de dépôt : 22/10/2001
- anciens combattants et victimes de guerre - soins - invalides. cures thermales. indemnité forfaitaire d'hébergement. montant.
- Question écrite n° 41228 de M. Jean-Claude Viollet
- Date de dépôt : 07/02/2000
- impôt sur les sociétés - exonération - entreprises nouvelles.
- Question écrite n° 67607 de M. Jean Dufour
- Date de dépôt : 15/10/2001
- arts et spectacles - opéra - opéra de Marseille. aides de l'Etat.
- Question écrite n° 61808 de M. Georges Frêche
- Date de dépôt : 04/06/2001
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 7974 de M. Yves Nicolin
- Date de dépôt : 22/12/1997
- politique sociale - handicapés et personnes âgées - accueil par des particuliers. réglementation.
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