983428 résultats trouvés
- Question écrite n° 2455 de Mme Marie-Josée Roig
- Date de dépôt : 09/09/2002
- communes - maires - délégations de fonctions. réglementation.
- Question écrite n° 41680 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 15/06/2004
- impôts et taxes - politique fiscale - handicapés. adaptation du logement.
- Question écrite n° 21272 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 30/06/2003
- politique sociale - jeunes - pauvreté. lutte contre l'exclusion.
- Question écrite n° 22246 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 21/07/2003
- aménagement du territoire - zones rurales - reprise d'entreprises artisanales. aides à l'investissement. perspectives.
- Question écrite n° 15635 de M. François Goulard
- Date de dépôt : 31/03/2003
- tourisme et loisirs - centres de vacances et de loisirs - normes applicables. conséquences. scoutisme.
- Question écrite n° 44176 de M. Michel Piron
- Date de dépôt : 20/07/2004
- retraites : généralités - calcul des pensions - surcote. bénéficiaires.
- Question écrite n° 45620 de M. Patrick Roy
- Date de dépôt : 10/08/2004
- environnement - politique de l'environnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 5977 de M. Olivier Dassault
- Date de dépôt : 04/11/2002
- famille - politique familiale - enfants poursuivant des études supérieures. aides de l'État.
- Question écrite n° 81060 de M. Christian Blanc
- Date de dépôt : 13/12/2005
- retraites : généralités - calcul des pensions - enseignants. enseignement privé.
- Question écrite n° 35520 de M. Jacques Le Guen
- Date de dépôt : 09/03/2004
- énergie et carburants - énergies renouvelables - développement.
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