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Tri des résultats

Question écrite n° 6504 de Mme Laurence Trastour-Isnart
Date de dépôt : 20/03/2018
défense - Militaires décédés lors d'une mission de préparation opérationnelle - Militaires décédés lors d'une mission de préparation opérationnelle
Question orale sans débat n° 224 de Mme Naïma Moutchou
Date de dépôt : 20/03/2018
enseignement - Écoles de la deuxième chance et réinsertion des jeunes sans qualification - Écoles de la deuxième chance et réinsertion des jeunes sans qualification
Question écrite n° 6539 de M. Christophe Jerretie
Date de dépôt : 20/03/2018
enseignement secondaire - Place des sciences économiques et sociales au lycée - Place des sciences économiques et sociales au lycée
Question écrite n° 6474 de M. Denis Masséglia
Date de dépôt : 20/03/2018
agriculture - Importation de produits agricoles - Importation de produits agricoles
Question écrite n° 6661 de M. Jacques Cattin
Date de dépôt : 20/03/2018
publicité - Révision de l'interdiction des signalétiques par pré-enseigne - Révision de l'interdiction des signalétiques par pré-enseigne
N° 773 - Proposition de loi constitutionnelle de M. Nicolas Dupont-Aignan tendant à permettre d'abroger ou de suspendre dans les collectivités de la Guyane et de Mayotte, l'application du droit du sol pour l'obtention de la nationalité
Date de dépôt : 19/03/2018
Voir le dossier (Abrogation ou suspension en Guyane et à Mayotte de l'application du droit du sol)
N° 772 - Proposition de loi organique de M. Richard Ferrand relative à la lutte contre les fausses informations
Date de dépôt : 16/03/2018
Voir le dossier (Lutte contre la manipulation des informations)
Compte rendu de réunion n° 36 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé
Date de réunion : 15/03/2018
  1. – Audition, ouverte à la presse, de M. Nicolas Lioliakis et de M. Laurent Dumarest, partners au bureau de Paris d'A.T. Kearney.
Compte rendu de réunion n° 16 - Commission d'enquête sur la sûreté et la sécurité des installations nucléaires
Date de réunion : 15/03/2018
  1. Audition de M. Daniel Verwaerde administrateur général par intérim du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives (CEA).
Compte rendu de réunion n° 11 - Groupe de travail sur l'ouverture de l'Assemblée nationale à la société et son rayonnement scientifique et culturel
Date de réunion : 15/03/2018
  1. À 16 heures : audition de M. Bruno Maquart, Président d'Universcience – Établissement public du Palais de la découverte et de la Cité des sciences et de l'industrie
  2. À 17 heures : audition de M. Stéphane Guy, Directeur du Service des affaires immobilières et du patrimoine de l'Assemblée nationale