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Question écrite n° 8231 de Mme Caroline Janvier
Date de dépôt : 08/05/2018
transports aériens - Modernisation de l'environnement fiscal du transport aérien français - Modernisation de l'environnement fiscal du transport aérien français
Question écrite n° 8158 de M. Maurice Leroy
Date de dépôt : 08/05/2018
examens, concours et diplômes - Tiers-temps pour les enfants diabétiques de type 1 - Tiers-temps pour les enfants diabétiques de type 1
Question écrite n° 8125 de M. Alain David
Date de dépôt : 08/05/2018
chasse et pêche - Pêcheurs aux engins et filet - Pêcheurs aux engins et filet
Question écrite n° 8206 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 08/05/2018
retraites : régime agricole - Retraites agricoles - Retraites agricoles
Question écrite n° 8174 de M. Pierre Cordier
Date de dépôt : 08/05/2018
maladies - Discrimination à l'égard des diabétiques, remboursement des capteurs de glycémie - Discrimination à l'égard des diabétiques, remboursement des capteurs de glycémie
Question écrite n° 8141 de M. Éric Alauzet
Date de dépôt : 08/05/2018
enfants - Situation des ACM face à la transposition de la directive « Travel » - Situation des ACM face à la transposition de la directive « Travel »
Question orale sans débat n° 328 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 08/05/2018
enseignement privé - Financement des écoles maternelles privées sous contrat - Financement des écoles maternelles privées sous contrat
Question écrite n° 8222 de M. Vincent Descoeur
Date de dépôt : 08/05/2018
sports - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS) - Politique du Centre national pour le développement du sport (CNDS)
Question écrite n° 8192 de M. Laurent Garcia
Date de dépôt : 08/05/2018
professions de santé - Mise en œuvre effective en France de la pratique avancée infirmière - Mise en œuvre effective en France de la pratique avancée infirmière
Question écrite n° 8116 de M. Stéphane Demilly
Date de dépôt : 08/05/2018
assurance maladie maternité - Évolution des négociations en cours avec la filière des opticiens de santé - Évolution des négociations en cours avec la filière des opticiens de santé