Résultats de la recherche - Assemblée nationale

1499675 résultats trouvés

Question écrite n° 38434 de Mme Valérie Petit: Date de dépôt : 27/04/2021; commerce et artisanat - Aides au secteur de la distribution dans le plan de relance - Aides au secteur de la distribution dans le plan de relance
Question écrite n° 38469 de M. Luc Lamirault: Date de dépôt : 27/04/2021; enseignement - Recensement scolaire des communes - Recensement scolaire des communes
Question orale sans débat n° 1396 de M. David Corceiro: Date de dépôt : 27/04/2021; jeunes - Climat de défiance et de violence qui s'installe chez les plus jeunes - Climat de défiance et de violence qui s'installe chez les plus jeunes
Question écrite n° 38450 de Mme Frédérique Tuffnell: Date de dépôt : 27/04/2021; eau et assainissement - Procédure d'agrément des installations non-collective. - Procédure d'agrément des installations non-collective.
Question écrite n° 38517 de M. Bernard Perrut: Date de dépôt : 27/04/2021; jeunes - Banalisation de la violence chez les jeunes - Banalisation de la violence chez les jeunes
Question écrite n° 38485 de Mme Nathalie Serre: Date de dépôt : 27/04/2021; entreprises - Aides aux entreprises ayant un même code APE - Aides aux entreprises ayant un même code APE
Question écrite n° 38533 de M. Guy Teissier: Date de dépôt : 27/04/2021; personnes handicapées - Individualisation de l'AAH - Individualisation de l'AAH
Question écrite n° 38568 de M. Hugues Renson: Date de dépôt : 27/04/2021; santé - Difficultés d'accès aux soins psychiatriques - Difficultés d'accès aux soins psychiatriques
Question écrite n° 38427 de M. Vincent Rolland: Date de dépôt : 27/04/2021; bâtiment et travaux publics - Hausse des prix des matières premières - Hausse des prix des matières premières
Question orale sans débat n° 1425 de Mme Catherine Pujol: Date de dépôt : 27/04/2021; patrimoine culturel - Situation préoccupante du musée de la préhistoire de Tautavel - Situation préoccupante du musée de la préhistoire de Tautavel