980816 résultats trouvés
- Question écrite n° 30763 de M. Alain Marty
- Date de dépôt : 22/12/2003
- recherche - chercheurs - expatriation. lutte et prévention.
- Question écrite n° 24110 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 01/09/2003
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - dons à des associations. seuil. revalorisation.
- Question écrite n° 88268 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 07/03/2006
- agroalimentaire - abattoirs - perspectives. Languedoc-Roussillon.
- Question écrite n° 43406 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 13/07/2004
- élections et référendums - élections cantonales - réforme. mise en oeuvre.
- Question écrite n° 57703 de M. Alain Néri
- Date de dépôt : 15/02/2005
- assurance maladie maternité : prestations - remboursement - dispositifs médicaux utilisés à domicile.
- Question écrite n° 42093 de M. Jean-Pierre Decool
- Date de dépôt : 22/06/2004
- pharmacie et médicaments - médicaments - contrôles de l'AFSSAPS. délais.
- Question écrite n° 67977 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 21/06/2005
- enseignement agricole - programmes - dotation horaire. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 90581 de M. Jacques Bascou
- Date de dépôt : 04/04/2006
- emploi - contrats nouvelle embauche et contrats première embauche - travaux dangereux. réglementation. perspectives.
- Question écrite n° 87909 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 07/03/2006
- enfants - protection - mission d'information. rapport. conclusions.
- Question écrite n° 27775 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 03/11/2003
- audiovisuel et communication - télévision - publicité. distribution, cinéma, édition et presse. politiques communautaires.
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