Résultats de la recherche - Assemblée nationale

987671 résultats trouvés

Question écrite n° 7432 de Mme Caroline Fiat: Date de dépôt : 17/04/2018; eau et assainissement - Nappe phréatique de Vittel - Nappe phréatique de Vittel
Question écrite n° 7513 de M. Fabien Gouttefarde: Date de dépôt : 17/04/2018; ministères et secrétariats d'État - Télétravail dans la fonction publique - Télétravail dans la fonction publique
Question écrite n° 7481 de Mme Marie-Christine Verdier-Jouclas: Date de dépôt : 17/04/2018; heure légale - Changement d'heure au sein des pays membres de l'Union européenne - Changement d'heure au sein des pays membres de l'Union européenne
Question écrite n° 7548 de M. Éric Diard: Date de dépôt : 17/04/2018; pharmacie et médicaments - Transferts d'officines de pharmacie en zones de PPRT - Transferts d'officines de pharmacie en zones de PPRT
Question écrite n° 7407 de Mme Delphine Batho: Date de dépôt : 17/04/2018; bâtiment et travaux publics - Reconnaissance et utilisation des matériaux biosourcés - Reconnaissance et utilisation des matériaux biosourcés
Question écrite n° 7375 de M. Christophe Jerretie: Date de dépôt : 17/04/2018; administration - Délivrance du permis D - Délivrance du permis D
Question écrite n° 7564 de M. Gilbert Collard: Date de dépôt : 17/04/2018; professions de santé - Infirmières en pratique avancée - Infirmières en pratique avancée
Question écrite n° 7599 de Mme Patricia Gallerneau: Date de dépôt : 17/04/2018; sports - Demande de mesures pour soutenir le rink-hockey - Demande de mesures pour soutenir le rink-hockey
Question écrite n° 7423 de Mme Sandrine Josso: Date de dépôt : 17/04/2018; crimes, délits et contraventions - Recrudescence des vols et attaques à l'encontre des buralistes - Recrudescence des vols et attaques à l'encontre des buralistes
Question écrite n° 7458 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq: Date de dépôt : 17/04/2018; enseignement supérieur - Sélection des étudiants en master 2 - Sélection des étudiants en master 2