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- Compte rendu de réunion n° 48 - Commission des affaires étrangères
- Date de réunion : 14/03/2018
- – Échange de vues, ouvert à la presse, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif (n° 714) (Mme Marielle de Sarnez, rapporteure pour avis).
- Compte rendu de réunion n° 57 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 14/03/2018
- suite de l'examen, ouvert à la presse, du projet de loi relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n° 659) (M. Jean-Jacques Bridey, rapporteur).
- N° 765 annexe 0 - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
- Texte adopté en commission
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
- N° 765 tome II - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
- Date de dépôt : 14/03/2018
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
- N° 765 tome I - Rapport sur le projet de loi, après engagement de la procédure accélérée, relatif à la programmation militaire pour les années 2019 à 2025 et portant diverses dispositions intéressant la défense (n°659).
- Date de dépôt : 14/03/2018
- Voir le dossier (Défense : programmation militaire pour les années 2019 à 2025)
- Compte rendu de réunion n° 6 - Mission d'évaluation et de contrôle des lois de financement de la sécurité sociale
- Date de réunion : 14/03/2018
- Auditions, ouvertes à la presse, sur la politique d'achat des hôpitaux (M. Jean-Carles Grelier, rapporteur) :
- Table ronde des représentants de groupements d'achats
- N° 768 - Proposition de résolution de M. Pierre Morel-À-L'Huissier relative au dépistage et à la prise en charge de la maladie de Lyme
- Date de dépôt : 14/03/2018
- Voir le dossier (Questions sociales et santé : dépistage et prise en charge de la maladie de Lyme)
- N° 767 - Proposition de résolution de Mme Marie-Christine Dalloz invitant le Gouvernement à mettre en oeuvre un moratoire sur l'export des grumes de chêne et à conduire une réflexion sur l'avenir de la filière
- Date de dépôt : 14/03/2018
- Voir le dossier (Agriculture : moratoire sur l'export des grumes de chêne et réflexion sur l'avenir de la filière)
- Question au Gouvernement n° 682 de M. Gwendal Rouillard
- Date de dépôt : 14/03/2018
- politique extérieure - situation des chrétiens d'Orient - situation des chrétiens d'Orient
- Question au Gouvernement n° 675 de M. André Chassaigne
- Date de dépôt : 14/03/2018
- État - rapports entre les pouvoirs publics - rapports entre les pouvoirs publics
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