969063 résultats trouvés
- Question écrite n° 2935 de Mme Isabelle Valentin
- Date de dépôt : 14/11/2017
- sports - Dotation CNDS - Dotation CNDS
- Question écrite n° 2762 de M. Jean-Carles Grelier
- Date de dépôt : 14/11/2017
- anciens combattants et victimes de guerre - Situation des appelés en Algérie entre 1962 et 1964 - Situation des appelés en Algérie entre 1962 et 1964
- Question écrite n° 2829 de M. Paul Christophe
- Date de dépôt : 14/11/2017
- impôts et taxes - Réduction d'impôt frais dépendance - Réduction d'impôt frais dépendance
- Question écrite n° 2797 de Mme Sarah El Haïry
- Date de dépôt : 14/11/2017
- emploi et activité - Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée - Expérimentation territoriale contre le chômage de longue durée
- Question écrite n° 2951 de Mme Valérie Beauvais
- Date de dépôt : 14/11/2017
- transports routiers - Péage - Réduction - Péage - Réduction
- Question écrite n° 2810 de M. Bruno Bilde
- Date de dépôt : 14/11/2017
- enseignement maternel et primaire - Soutien aux communes maintenant les 4,5 jours de scolarisation - Soutien aux communes maintenant les 4,5 jours de scolarisation
- Question écrite n° 2845 de M. Matthieu Orphelin
- Date de dépôt : 14/11/2017
- logement - Fonds public financement travaux logements mal isolés - Fonds public financement travaux logements mal isolés
- Question écrite n° 2780 de M. Alain David
- Date de dépôt : 14/11/2017
- communes - Intervention de la géographie prioritaire de la politique de la ville - Intervention de la géographie prioritaire de la politique de la ville
- Question écrite n° 2926 de Mme Nathalie Elimas
- Date de dépôt : 14/11/2017
- sécurité routière - Infraction routière autoentrepreneurs loi du 18/11/2016 - Infraction routière autoentrepreneurs loi du 18/11/2016
- Question écrite n° 2861 de M. Christophe Lejeune
- Date de dépôt : 14/11/2017
- patrimoine culturel - Structure scientifique d'expertise d'objets d'art pour la collection nationale - Structure scientifique d'expertise d'objets d'art pour la collection nationale
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats