Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 5643 de Mme Marie-Pierre Rixain: Date de dépôt : 20/02/2018; femmes - Visibilité du sport féminin dans les médias - Visibilité du sport féminin dans les médias
Question écrite n° 5678 de Mme Marie-France Lorho: Date de dépôt : 20/02/2018; mort et décès - Taux de suicide en France - Taux de suicide en France
Question écrite n° 5502 de Mme Laurence Trastour-Isnart: Date de dépôt : 20/02/2018; administration - Dysfonctionnement de la dématérialisation des inscriptions au permis de conduire - Dysfonctionnement de la dématérialisation des inscriptions au permis de conduire
Question écrite n° 5537 de M. Sébastien Huyghe: Date de dépôt : 20/02/2018; banques et établissements financiers - Application de la loi du 13 juin 2014 sur les comptes bancaires en déshérence - Application de la loi du 13 juin 2014 sur les comptes bancaires en déshérence
Question écrite n° 5724 de M. Bertrand Sorre: Date de dépôt : 20/02/2018; presse et livres - La situation de Presstalis - La situation de Presstalis
Question écrite n° 5759 de M. Christian Hutin: Date de dépôt : 20/02/2018; sécurité des biens et des personnes - Autorisation des caméras-piétons pour les sapeurs-pompiers en intervention. - Autorisation des caméras-piétons pour les sapeurs-pompiers en intervention.
Question écrite n° 5694 de M. Dino Cinieri: Date de dépôt : 20/02/2018; personnes handicapées - Effectifs et rémunération des auxiliaires de vie scolaire (AVS) - Effectifs et rémunération des auxiliaires de vie scolaire (AVS)
Question écrite n° 5618 de M. Philippe Berta: Date de dépôt : 20/02/2018; enseignement supérieur - Transition énergétique et bâtiments universitaires - Transition énergétique et bâtiments universitaires
Question écrite n° 5553 de M. Philippe Latombe: Date de dépôt : 20/02/2018; communes - Communes nouvelles - Répartition dotation d'équipement des territoires ruraux - Communes nouvelles - Répartition dotation d'équipement des territoires ruraux
Question écrite n° 5588 de Mme George Pau-Langevin: Date de dépôt : 20/02/2018; énergie et carburants - Les compteurs intelligents « Linky » entrent dans les foyers - Les compteurs intelligents « Linky » entrent dans les foyers