Résultats de la recherche - Assemblée nationale

978201 résultats trouvés

Question écrite n° 5736 de Mme Agnès Firmin Le Bodo: Date de dépôt : 20/02/2018; professions de santé - Pénurie d'ophtalmologistes - Pénurie d'ophtalmologistes
Question écrite n° 5671 de Mme Isabelle Rauch: Date de dépôt : 20/02/2018; logement - Diagnostic énergétique dans les bâtiments anciens - Diagnostic énergétique dans les bâtiments anciens
Question écrite n° 5598 de M. Damien Adam: Date de dépôt : 20/02/2018; enseignement - Pause méridienne des enseignants - Pause méridienne des enseignants
Question écrite n° 5530 de M. Bernard Deflesselles: Date de dépôt : 20/02/2018; assurance maladie maternité - Délai de remboursement des feuilles de soin - Délai de remboursement des feuilles de soin
Question écrite n° 5565 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 20/02/2018; déchets - Déchets dus à l'usage de contenants en plastique dans la restauration scolaire - Déchets dus à l'usage de contenants en plastique dans la restauration scolaire
Question écrite n° 5717 de M. Frédéric Petit: Date de dépôt : 20/02/2018; politique extérieure - Yémen, inquiétudes sur la situation humanitaire - Yémen, inquiétudes sur la situation humanitaire
Question écrite n° 5685 de Mme Claire Guion-Firmin: Date de dépôt : 20/02/2018; outre-mer - Situation des établissements scolaires à Saint-Martin - Situation des établissements scolaires à Saint-Martin
Question écrite n° 5652 de Mme Charlotte Parmentier-Lecocq: Date de dépôt : 20/02/2018; hôtellerie et restauration - Fiscalité des services d'hébergement touristique - Fiscalité des services d'hébergement touristique
Question écrite n° 5579 de Mme Anne Blanc: Date de dépôt : 20/02/2018; emploi et activité - Nouveau dispositif de calcul pour le cumul ASS et rémunérations - Nouveau dispositif de calcul pour le cumul ASS et rémunérations
Question écrite n° 5511 de M. Raphaël Gérard: Date de dépôt : 20/02/2018; agriculture - Zones défavorisées simples en Haute-Saintonge - Zones défavorisées simples en Haute-Saintonge