Résultats de la recherche - Assemblée nationale

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Question écrite n° 3499 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; gendarmerie - Remplacement des véhicules blindés à roues de la gendarmerie - Remplacement des véhicules blindés à roues de la gendarmerie
Question orale sans débat n° 2 de Mme Clémentine Autain: Date de dépôt : 05/12/2017; aménagement du territoire - Europacity - Europacity
Question orale sans débat n° 28 de M. Jean-Michel Clément: Date de dépôt : 05/12/2017; télécommunications - Couverture de téléphonie mobile - Couverture de téléphonie mobile
Question écrite n° 3545 de Mme Bénédicte Taurine: Date de dépôt : 05/12/2017; mines et carrières - Dépollution du site minier à Salau : l'État doit prendre ses responsabilités - Dépollution du site minier à Salau : l'État doit prendre ses responsabilités
Question écrite n° 3512 de M. Xavier Paluszkiewicz: Date de dépôt : 05/12/2017; impôts et taxes - Les régularisations d'avoirs à l'étranger - Les régularisations d'avoirs à l'étranger
Question écrite n° 3480 de M. Romain Grau: Date de dépôt : 05/12/2017; entreprises - Vérifications de comptabilité - durée - Vérifications de comptabilité - durée
Question écrite n° 3439 de M. M'jid El Guerrab: Date de dépôt : 05/12/2017; défense - Navire logistique Vulcano - Remplacement des pétroliers ravitailleurs FLOTLOG - Navire logistique Vulcano - Remplacement des pétroliers ravitailleurs FLOTLOG
Question écrite n° 3406 de M. Martial Saddier: Date de dépôt : 05/12/2017; aménagement du territoire - Devenir du CEREMA - Devenir du CEREMA
Question écrite n° 3561 de M. Jean-Michel Clément: Date de dépôt : 05/12/2017; personnes handicapées - Handicaps et services ménagers - Handicaps et services ménagers
Question orale sans débat n° 11 de M. Olivier Marleix: Date de dépôt : 05/12/2017; taxe sur la valeur ajoutée - Nouvelle obligation pour les commerçants et artisans - Nouvelle obligation pour les commerçants et artisans