1505931 résultats trouvés
- Amendement n°88 - ENGAGEMENT NATIONAL POUR L'ENVIRONNEMENT - (n° 2449)
- Date de dépôt : 03/05/2010
- Amendement de M. Teissier, M. Straumann, M. Remiller, Mme Boyer, M. Christian Ménard, M. Luca, M. Pinte, M. Poniatowski, Mme Hostalier, Mme Ceccaldi-Raynaud et M. Ferrand - Après l'article 60 - Retiré avant séance
- Amendement n°133 - RÉPARTITION DES SIÈGES ET DÉLIMITATION DES CIRCONSCRIPTIONS POUR L'ÉLECTION DES DÉPUTÉS - (n° 2207)
- Date de dépôt : 09/01/2010
- Amendement de M. Bascou - Article unique - Non soutenu
- Amendement n°70 - LOI DE FINANCES POUR 2010 - (n° 1946) (Première partie)
- Date de dépôt : 17/10/2009
- Amendement de M. Carrez, Rapporteur général au nom de la commission des finances - Article 14 - Adopté
- Amendement n°260 - PROJET DE LOI DE FINANCES POUR 2009 - (n° 1127) (Première partie)
- Date de dépôt : 20/10/2008
- Amendement de M. Forissier - Après l'article 9 - Non soutenu
- Amendement n°203 - PROJET DE LOI DE FINANCES RECTIFICATIVE POUR 2008 - (n° 1266)
- Date de dépôt : 09/12/2008
- Amendement de M. Gest, M. Ollier, Mme Vautrin, M. Nicolas et M. Fasquelle - Après l'article 18 - Retiré
- Amendement n°309 - MODERNISATION DES INSTITUTIONS DE LA Ve RÉPUBLIQUE (Deuxième lecture) - (n° 993)
- Date de dépôt : 08/07/2008
- Amendement de M. Bayrou - Article 4 - Rejeté
- Amendement n°587 - LOI DE FINANCES POUR 2010 - (n° 1946) (Première partie)
- Date de dépôt : 19/10/2009
- Amendement de M. de Courson, M. Vigier, M. Perruchot et les membres du groupe Nouveau centre - Article 2 - Retiré
- Amendement n°6 - TRANSPARENCE DE LA VIE POLITIQUE EN POLYNÉSIE - (n° 402)
- Date de dépôt : 22/11/2007
- Amendement de M. Bignon, rapporteur au nom de la commission des lois - Article 2 - Adopté
- Amendement n°1904 - MISE EN OEUVRE DU GRENELLE DE L'ENVIRONNEMENT - (n° 955)
- Date de dépôt : 14/10/2008
- Amendement de M. Chassaigne, M. Daniel Paul, M. Gosnat, Mme Amiable, M. Asensi, M. Bocquet, M. Braouezec, M. Brard, Mme Buffet, M. Candelier, M. Desallangre, Mme Fraysse, M. Gerin, M. Gremetz, M. Lecoq, M. Muzeau, M. Sandrier et M. Vaxès - Article 44 - Rejeté
- Amendement n°1123 - RÉFORME DE L'HÔPITAL - (n° 1210)
- Date de dépôt : 10/02/2009
- Amendement de M. Tian et M. Morange - Article 6 - Rejeté
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