987094 résultats trouvés
- Question écrite n° 50033 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 02/11/2004
- impôts et taxes - taxe sur les salaires - associations. réforme.
- Question écrite n° 114667 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 26/12/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - lieux de mémoire - cimetière marin de Mers el-Kébir.
- Question écrite n° 32649 de M. Jean-Marie Sermier
- Date de dépôt : 27/01/2004
- bois et forêts - exploitants - tempêtes de décembre 1999. aides de l'État.
- Question écrite n° 53971 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 21/12/2004
- personnes âgées - politique de la vieillesse - perspectives.
- Question écrite n° 5711 de M. Jacques Myard
- Date de dépôt : 28/10/2002
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : ambassades et consulats - langue française. usage.
- Question écrite n° 44196 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 20/07/2004
- enseignement supérieur - étudiants - mobilité. développement.
- Question écrite n° 31254 de M. Georges Fenech
- Date de dépôt : 29/12/2003
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 61473 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 29/03/2005
- déchets, pollution et nuisances - déchets ménagers - emballages. réduction.
- Question écrite n° 17266 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 28/04/2003
- jeunes - politiques communautaires - participation et information à la vie démocratique.
- Question écrite n° 69092 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 05/07/2005
- politique sociale - perspectives - victimes. prise en charge.
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