990251 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 142 de M. Jean-Claude Lefort
- Date de dépôt : 24/02/2003
- police - organisation - police de proximité. mise en place. Ivry-sur-Seine.
- Question écrite n° 34902 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 02/03/2004
- assurances - assurance construction - contrats. taxe. suppression.
- Question écrite n° 21948 de Mme Françoise Imbert
- Date de dépôt : 14/07/2003
- consommation - protection des consommateurs - foires et salons. assimilation au démarchage.
- Question écrite n° 99831 de M. Étienne Blanc
- Date de dépôt : 11/07/2006
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - complément. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 56518 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 01/02/2005
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 105404 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 26/09/2006
- propriété intellectuelle - droits d'auteur - spectacles organisés par des associations.
- Question écrite n° 57050 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 08/02/2005
- professions de santé - médecins spécialistes - qualification. réforme. pertinence.
- Question écrite n° 3797 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 30/09/2002
- retraites : généralités - annuités liquidables - bonification pour enfants. égalité des sexes. application.
- Question écrite n° 1122 de M. Michel Bouvard
- Date de dépôt : 29/07/2002
- santé - épidémies - parasitose aviaire. lutte et prévention.
- Question écrite n° 109851 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 14/11/2006
- ministères et secrétariats d'État - affaires étrangères : services extérieurs - rapport d'information sur les services de l'État à l'étranger. conclusions.
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