984921 résultats trouvés
- Question écrite n° 33734 de M. François Dosé
- Date de dépôt : 17/02/2004
- animaux - chats - prolifération. lutte et prévention.
- Question écrite n° 42394 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 29/06/2004
- État - conseil économique et social - fonctionnement. coût. statistiques.
- Question écrite n° 80475 de M. Alain Bocquet
- Date de dépôt : 13/12/2005
- impôt sur le revenu - réductions d'impôt - emploi d'un salarié à domicile. frais de garde des jeunes enfants. perspectives.
- Question écrite n° 115590 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 09/01/2007
- télécommunications - téléphone - portables. dispositifs médicaux. compatibilité.
- Question écrite n° 105494 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 03/10/2006
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - Nord-Pas-de-Calais.
- Question écrite n° 10331 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 20/01/2003
- enseignement maternel et primaire : personnel - conseillers pédagogiques - revendications.
- Question écrite n° 83827 de M. Laurent Hénart
- Date de dépôt : 24/01/2006
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. loi n° 2001-44 du 17 janvier 2001. réforme. conséquences.
- Question écrite n° 58746 de M. Jérôme Rivière
- Date de dépôt : 01/03/2005
- entreprises - PME - créations d'emploi. statistiques.
- Question écrite n° 120652 de M. René Couanau
- Date de dépôt : 13/03/2007
- retraites : régimes autonomes et spéciaux - artisans : retraites complémentaires - revalorisation.
- Question écrite n° 22754 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 28/07/2003
- étrangers - conditions d'entrée et de séjour - réglementation.
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