Résultats de la recherche

980843 résultats trouvés

Question écrite n° 6452 de Mme Isabelle Valentin
Date de dépôt : 13/03/2018
sports - Maîtres-nageurs - Maîtres-nageurs
Question écrite n° 6379 de Mme Marie-Christine Dalloz
Date de dépôt : 13/03/2018
Mutualité sociale agricole - Mise en place de la cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs - Mise en place de la cotisation subsidiaire maladie pour les agriculteurs
Question écrite n° 6311 de M. Stéphane Peu
Date de dépôt : 13/03/2018
enseignement secondaire - Baisse annoncée des dotations horaires globales - Baisse annoncée des dotations horaires globales
Question écrite n° 6346 de Mme Lise Magnier
Date de dépôt : 13/03/2018
femmes - Situation de l'Association contre les violences faites aux femmes au travail - Situation de l'Association contre les violences faites aux femmes au travail
Question écrite n° 6238 de M. Michel Zumkeller
Date de dépôt : 13/03/2018
assurance complémentaire - Inéquité protection sociale complémentaire entre secteur public et privé - Inéquité protection sociale complémentaire entre secteur public et privé
Question écrite n° 6427 de M. Sébastien Leclerc
Date de dépôt : 13/03/2018
retraites : généralités - Pouvoir d'achat des retraités - Pouvoir d'achat des retraités
Question écrite n° 6395 de M. Jean-Claude Bouchet
Date de dépôt : 13/03/2018
personnes handicapées - Personnes en situation de handicap - ressources - Personnes en situation de handicap - ressources
Question écrite n° 6362 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 13/03/2018
impôts et taxes - Hausse de la CSG subie par les retraités - Hausse de la CSG subie par les retraités
Question écrite n° 6289 de M. Stéphane Testé
Date de dépôt : 13/03/2018
énergie et carburants - Déploiement des compteurs « Linky » - Déploiement des compteurs « Linky »
Question écrite n° 6221 de Mme Gisèle Biémouret
Date de dépôt : 13/03/2018
agriculture - CUMA revendication modalités comptables affectation des subventions publiques - CUMA revendication modalités comptables affectation des subventions publiques