1518215 résultats trouvés
- Question écrite n° 62882 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 12/04/2005
- enseignement - fonctionnement - conseillers d'orientation psychologues. effectifs de personnel. statut.
- Question écrite n° 70968 de M. André Schneider
- Date de dépôt : 26/07/2005
- santé - jeunes - obésité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 92051 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 18/04/2006
- santé - protection - Conseil supérieur des systèmes d'information de santé. fonctionnement. bilan et perspectives.
- Question écrite n° 121260 de M. Jacques Remiller
- Date de dépôt : 27/03/2007
- politique extérieure - Soudan - Darfour. situation politique.
- Question écrite n° 96384 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 06/06/2006
- justice - ministères et secrétariats d'État - médiateurs. missions.
- Question écrite n° 71568 de M. Maxime Bono
- Date de dépôt : 02/08/2005
- impôt sur le revenu - politique fiscale - parents d'enfants handicapés.
- Question au Gouvernement n° 2334 de M. Alain Gest
- Date de dépôt : 24/11/2005
- enseignement maternel et primaire - pédagogie - apprentissage de la lecture.
- Question écrite n° 117376 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 30/01/2007
- établissements de santé - hôpitaux publics - fonctionnement. perspectives.
- Question écrite n° 86712 de M. François Asensi
- Date de dépôt : 28/02/2006
- enseignement secondaire - ZEP - collège Jean-Jaurès. perspectives. Villepinte.
- Question écrite n° 84434 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 31/01/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
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