1517659 résultats trouvés
- Question écrite n° 62523 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 12/04/2005
- ministères et secrétariats d'État - culture et communication : fonctionnement - papier recyclé. utilisation. développement.
- Question écrite n° 35403 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 09/03/2004
- impôt sur le revenu - quotient familial - conjoints survivants. demi-parts supplémentaires. maintien.
- Question écrite n° 77968 de M. Christian Vanneste
- Date de dépôt : 15/11/2005
- transports routiers - transport de voyageurs - politiques communautaires.
- Question écrite n° 37068 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 06/04/2004
- élevage - PAC - lait. perspectives.
- Question écrite n° 106867 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 10/10/2006
- formation professionnelle - financement - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 10883 de M. Patrick Beaudouin
- Date de dépôt : 27/01/2003
- professions immobilières - administrateurs de biens - cession de clientèle.
- Question écrite n° 39102 de M. Pierre Morel-A-L'Huissier
- Date de dépôt : 11/05/2004
- énergie et carburants - EDF et GDF - grèves. conséquences. sanctions.
- Question écrite n° 121047 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 20/03/2007
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. conséquences. pension alimentaire.
- Question écrite n° 90405 de Mme Claude Darciaux
- Date de dépôt : 28/03/2006
- santé - vaccinations - BCG. obligation. pertinence.
- Question écrite n° 81985 de M. Alain Joyandet
- Date de dépôt : 27/12/2005
- banques et établissements financiers - livrets d'épargne - livret A. réforme. perspectives.
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