1519709 résultats trouvés
- Question écrite n° 24109 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 01/09/2003
- enseignement - politique de l'éducation - bilan et perspectives.
- Question écrite n° 27109 de M. Patrick Labaune
- Date de dépôt : 27/10/2003
- logement - HLM - conditions d'attribution.
- Question écrite n° 91211 de Mme Martine Lignières-Cassou
- Date de dépôt : 04/04/2006
- audiovisuel et communication - France 3 - programmes régionaux. maintien.
- Question écrite n° 48103 de M. Alain Merly
- Date de dépôt : 05/10/2004
- handicapés - paraplégiques et tétraplégiques - innovation thérapeutique. perspectives.
- Question écrite n° 33400 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 10/02/2004
- chasse et pêche - pêche - protection des milieux aquatiques. perspectives.
- Question écrite n° 83507 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 17/01/2006
- agriculture - PAC - viticulture. réforme.
- Question écrite n° 82047 de M. Yvan Lachaud
- Date de dépôt : 27/12/2005
- handicapés - CAT - capacités d'accueil.
- Question écrite n° 32954 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 03/02/2004
- énergie et carburants - énergie nucléaire - réacteur EPR. perspectives.
- Question écrite n° 90882 de M. Joël Giraud
- Date de dépôt : 04/04/2006
- communes - DGF - calcul. conséquences. communes rurales.
- Question écrite n° 74800 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/10/2005
- sécurité sociale - équilibre financier - Cour des comptes. rapport. conclusions.
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