Résultats de la recherche

1524953 résultats trouvés

Question écrite n° 38689 de M. Patrick Hetzel
Date de dépôt : 04/05/2021
personnes handicapées - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap - Maltraitance observée envers des enfants atteints de handicap
Question écrite n° 38621 de Mme Marie-France Lorho
Date de dépôt : 04/05/2021
crimes, délits et contraventions - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité - Vide juridique dans le droit concernant les jugements sur l'irresponsabilité
Question écrite n° 38702 de M. Sylvain Templier
Date de dépôt : 04/05/2021
pharmacie et médicaments - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif » - Traitement du cancer du sein dit « triple négatif »
Question orale sans débat n° 1442 de Mme Danielle Brulebois
Date de dépôt : 04/05/2021
énergie et carburants - Gazole non-routier - Gazole non-routier
Question écrite n° 38672 de M. Bertrand Sorre
Date de dépôt : 04/05/2021
logement : aides et prêts - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' » - Difficultés avec le dispositif « MaPrivRénov' »
Question écrite n° 38599 de M. Frédéric Petit
Date de dépôt : 04/05/2021
audiovisuel et communication - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger - Audiovisuel public - Culture - Influence - Français de l'étranger
Question orale sans débat n° 1456 de Mme Chantal Jourdan
Date de dépôt : 04/05/2021
police - Commissariat d'Alençon - Commissariat d'Alençon
Question écrite n° 38651 de M. Hugues Renson
Date de dépôt : 04/05/2021
fin de vie et soins palliatifs - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie - Amélioration du quotidien des personnes en fin de vie
Question écrite n° 38718 de Mme Brigitte Liso
Date de dépôt : 04/05/2021
professions et activités sociales - Valorisation des écrivains publics - stratégie d'action publique - Valorisation des écrivains publics - stratégie d'action publique
Question écrite n° 38686 de M. Nicolas Dupont-Aignan
Date de dépôt : 04/05/2021
patrimoine culturel - Caserne Miribel - Caserne Miribel