Assemblée nationale
  1. Vous êtes ici :
  2. Accueil
  3. Recherche...
  4. Résultats de la recherche

Résultats de la recherche

1524953 résultats trouvés

Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)

Types de documents

Tri des résultats

Question écrite n° 38639 de M. Bernard Reynès
Date de dépôt : 04/05/2021
enseignement supérieur - Modalités d'examen des étudiants en BTS - Modalités d'examen des étudiants en BTS
Question écrite n° 38606 de M. Pierre Henriet
Date de dépôt : 04/05/2021
bois et forêts - Forêt française - Gestion responsable face au changement climatique - Forêt française - Gestion responsable face au changement climatique
Compte rendu intégral de la deuxième séance du lundi 03 mai 2021
Date de séance : 04/05/2021
  1. 1. Stratégie de réouverture des lieux de culture
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du lundi 03 mai 2021
Date de séance : 03/05/2021
  1. 1. Démission d’un député
  2. 2. Bilan de la loi ÉGALIM et relations commerciales
  3. 3. Bilan de la loi ÉGALIM sur la rémunération des agriculteurs
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Amendement n° 131 - EQUILIBRE ENTRE POUVOIRS CONSTITUTIONNELS - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 3486
Date de dépôt : 03/05/2021
Amendement de le Gouvernement - Article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Meilleur équilibre entre pouvoirs constitutionnels)
Amendement n° 53 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4105
Date de dépôt : 03/05/2021
Amendement de M. Coquerel, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article PREMIER - Non renseigné
Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
Amendement n° 44 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4105
Date de dépôt : 03/05/2021
Amendement de Mme Obono, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article 4 - Non renseigné
Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
Amendement n° 51 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4105
Date de dépôt : 03/05/2021
Amendement de Mme Obono, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, Mme Fiat, M. Lachaud, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Après l'article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
Amendement n° 119 - GESTION DE LA SORTIE DE CRISE SANITAIRE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4105
Date de dépôt : 03/05/2021
Amendement de Mme Avia et M. Rupin - Après l'article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Gestion de la sortie de crise sanitaire)
Amendement n° 355 - ACCÉLÉRER L'ÉGALITÉ ÉCONOMIQUE ET PROFESSIONNELLE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 4000
Date de dépôt : 03/05/2021
Amendement de Mme Calvez, Mme Grandjean, Mme Limon, Mme Cloarec-Le Nabour et les membres du groupe La République en Marche - Article 8 - Non renseigné
Voir le dossier (Accélérer l’égalité économique et professionnelle)