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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mardi 20 février 2018
Date de séance : 20/02/2018
  1. 1. Questions au Gouvernement
  2. 2. Élection des représentants au Parlement européen
  3. 3. Débat sur la couverture numérique du territoire
  4. 4. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu intégral de la première séance du mardi 20 février 2018
Date de séance : 20/02/2018
  1. 1. Questions orales sans débat
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 1 - Groupe de travail sur la démocratie numérique et les nouvelles formes de participation citoyenne
Date de réunion : 20/02/2018
  1. À 9 heures :
  2. – Présentation et échanges de vues sur l'organisation des travaux au cours du 1er semestre consacrés à la dimension participative dans l'élaboration et le vote du budget
Compte rendu de réunion n° 2 - Groupe de travail sur les conditions de travail à l'Assemblée nationale et le statut des collaborateurs parlementaires
Date de réunion : 20/02/2018
  1. Dans le cadre des travaux du groupe sur la prise en compte du handicap dans le fonctionnement de l'Assemblée nationale, organisation d'une table-ronde réunissant les organisations syndicales représentant les personnels de l'Assemblée nationale :
  3. – Mme Véronique ROTKOPF et MM. Fabrice LETRÉCHER et Christophe VASLET, représentant le SNAFAN-FO
  4. – MM. François RAMPIN et Alain FAUCHOUX, représentant le SPAN-CGT
  5. – MM. Alain GÉRY et Patrice PÉTRIARTE, représentant SOLIDAIRES-Assemblée nationale
N° 676 - Rapport de Mme Aude Amadou la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Date de dépôt : 20/02/2018
Voir le dossier (Sports : organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024)
N° 678 - Rapport de M. Hubert Wulfranc sur la proposition de loi de MM. Stéphane Peu, Hubert Wulfranc et plusieurs de leurs collègues visant à lutter contre les marchands de sommeil (587).
Date de dépôt : 20/02/2018
Voir le dossier (Logement et urbanisme : lutte contre les marchands de sommeil)
N° 676 annexe 0 - Rapport de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi relatif à l'organisation des Jeux Olympiques et Paralympiques de 2024.
Texte adopté en commission
Voir le dossier (Organisation des jeux Olympiques et Paralympiques 2024)
Question écrite n° 5638 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 20/02/2018
femmes - Harcèlement sexuel au travail - AVFT - Harcèlement sexuel au travail - AVFT
Question écrite n° 5605 de M. Yannick Haury
Date de dépôt : 20/02/2018
enseignement agricole - La rémunération des AVS de l'enseignement agricole public - La rémunération des AVS de l'enseignement agricole public
Question écrite n° 5573 de Mme Cécile Untermaier
Date de dépôt : 20/02/2018
élevage - Éleveurs et revendeurs de volailles vivantes - Éleveurs et revendeurs de volailles vivantes