989706 résultats trouvés
- Question écrite n° 97848 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 20/06/2006
- Parlement - questions écrites - réponses. délais.
- Question au Gouvernement n° 879 de M. Bernard Schreiner
- Date de dépôt : 30/10/2003
- Union européenne - perspectives - citoyenneté européenne.
- Question écrite n° 28292 de M. Maxime Gremetz
- Date de dépôt : 10/11/2003
- TVA - taux - travaux d'entretien et d'amélioration de l'habitat.
- Question écrite n° 65752 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 24/05/2005
- État - Médiateur de la République - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 85432 de M. Étienne Mourrut
- Date de dépôt : 14/02/2006
- collectivités territoriales - élus locaux - revendications.
- Question écrite n° 38523 de M. Jean-Claude Bois
- Date de dépôt : 04/05/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - enfants de déportés ou résistants. indemnisation.
- Question écrite n° 108473 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 31/10/2006
- famille - divorce - pensions alimentaires. paiement. réglementation.
- Question écrite n° 118196 de M. Kléber Mesquida
- Date de dépôt : 13/02/2007
- enseignement secondaire : personnel - personnel de direction - affectations. académie de Montpellier.
- Question écrite n° 899 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 22/07/2002
- chasse et pêche - oiseaux - réglementation.
- Question écrite n° 46909 de M. Bruno Gilles
- Date de dépôt : 21/09/2004
- anciens combattants et victimes de guerre - orphelins - indemnisation. champ d'application.
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