991734 résultats trouvés
- Question écrite n° 79491 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 29/11/2005
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - violences urbaines. lutte et prévention.
- Question écrite n° 55815 de Mme Bérengère Poletti
- Date de dépôt : 25/01/2005
- patrimoine culturel - archéologie - archéologie préventive. INRAP. moyens. financement.
- Question écrite n° 27726 de M. François d'Aubert
- Date de dépôt : 03/11/2003
- TVA - taux - disques.
- Question écrite n° 18028 de M. Daniel Prévost
- Date de dépôt : 12/05/2003
- police - police municipale - régies de recettes. création. financement.
- Question écrite n° 72613 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 06/09/2005
- emploi - contrats nouvelle embauche - perspectives.
- Question écrite n° 12949 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 24/02/2003
- collectivités territoriales - élus locaux - loi n° 2002-276 du 27 février 2002. décret d'application. publication.
- Question écrite n° 121303 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 27/03/2007
- Parlement - lois - décrets d'application. publication. délais.
- Question écrite n° 96449 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 06/06/2006
- agriculture - contrats d'agriculture durable - financement.
- Question écrite n° 110728 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 21/11/2006
- collectivités territoriales - finances - dotation de l'État. statistiques.
- Question écrite n° 111195 de M. Paul-Henri Cugnenc
- Date de dépôt : 28/11/2006
- sécurité routière - accidents - véhicules à deux roues. lutte et prévention.
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