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- Question écrite n° 39555 de M. Nicolas Dupont-Aignan
- Date de dépôt : 18/05/2004
- retraites : généralités - calcul des pensions - surcote. bénéficiaires.
- Question écrite n° 49140 de M. Damien Meslot
- Date de dépôt : 19/10/2004
- professions sociales - assistants maternels - statut.
- Question écrite n° 75818 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 18/10/2005
- énergie et carburants - fioul - fioul domestique. prix.
- Question écrite n° 61777 de Mme Hélène Tanguy
- Date de dépôt : 29/03/2005
- défense - armée - militaires et civils. pathologies liées aux essais nucléaires. reconnaissance.
- Question écrite n° 55452 de M. Dino Cinieri
- Date de dépôt : 18/01/2005
- aménagement du territoire - zones rurales - services publics. maintien. conférence nationale. calendrier.
- Question écrite n° 50032 de M. Jean Roatta
- Date de dépôt : 02/11/2004
- enseignement : personnel - contractuels et vacataires - intégration. perspectives.
- Question écrite n° 42850 de M. Pierre Cardo
- Date de dépôt : 29/06/2004
- enseignement : personnel - enseignants - mutation. statistiques.
- Question écrite n° 47132 de M. Claude Leteurtre
- Date de dépôt : 21/09/2004
- santé - établissements de santé - tarification à l'activité. mise en place. perspectives.
- Question écrite n° 105542 de M. Éric Raoult
- Date de dépôt : 03/10/2006
- enseignement supérieur - universités - étudiants. prospection dans les pays du Maghreb. développement. perspectives.
- Question écrite n° 2173 de M. Armand Jung
- Date de dépôt : 02/09/2002
- archives et bibliothèques - Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg - perspectives.
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