991744 résultats trouvés
- Question écrite n° 44548 de M. Augustin Bonrepaux
- Date de dépôt : 27/07/2004
- patrimoine culturel - monuments historiques - crédits pour 2004. conséquences. entreprises de restauration.
- Question écrite n° 90169 de Mme Jacqueline Fraysse
- Date de dépôt : 28/03/2006
- établissements de santé - centres de santé - instance nationale de concertation des centres de santé. création.
- Question écrite n° 15757 de Mme Christine Boutin
- Date de dépôt : 07/04/2003
- banques et établissements financiers - services bancaires - tarification.
- Question écrite n° 57741 de M. Christian Estrosi
- Date de dépôt : 15/02/2005
- papiers d'identité - carte nationale d'identité et passeport - mentions. citoyens nés en Algérie française.
- Question écrite n° 46503 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 14/09/2004
- énergie et carburants - produits pétroliers - prix. conséquences. transports routiers.
- Question écrite n° 77916 de M. Michel Hunault
- Date de dépôt : 15/11/2005
- ventes et échanges - brocantes - réglementation.
- Question écrite n° 56215 de M. Jacques Bobe
- Date de dépôt : 25/01/2005
- éducation physique et sportive - sports scolaires et universitaires - perspectives.
- Question écrite n° 111607 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 28/11/2006
- aménagement du territoire - politique de la ville - quartiers en difficulté - rapport - conclusions.
- Question écrite n° 55474 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 18/01/2005
- ministères et secrétariats d'État - économie : structures administratives - commission de terminologie et de néologie. missions. bilan.
- Question écrite n° 93353 de M. Lucien Degauchy
- Date de dépôt : 02/05/2006
- TVA - paiement - entreprises. modalités.
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