1510571 résultats trouvés
- Question orale sans débat n° 1044 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 13/03/2000
- transports ferroviaires - politiques communautaires - traversée centrale des Pyrénées. inscription au schéma directeur du réseau européen.
- Question écrite n° 8499 de M. Daniel Paul
- Date de dépôt : 12/01/1998
- famille - veufs et veuves - allocation veuvage. pensions de réversion. montant. cumul.
- Question écrite n° 75971 de M. Bernard Perrut
- Date de dépôt : 20/05/2002
- enseignement secondaire : personnel - conseillers d'éducation - durée du travail.
- Question écrite n° 19533 de M. Marius Masse
- Date de dépôt : 28/09/1998
- santé - politique de la santé - classification des drogues.
- Question écrite n° 63071 de M. Jean Tiberi
- Date de dépôt : 02/07/2001
- Union européenne - PESC - force de réaction rapide. création. financement.
- Question écrite n° 62431 de M. Jacques Masdeu-Arus
- Date de dépôt : 18/06/2001
- professions de santé - prothésistes dentaires - exercice de la profession. politiques communautaires.
- Question au Gouvernement n° 797 de M. Bernard Charles
- Date de dépôt : 08/10/1998
- mort - euthanasie - légalisation.
- Question écrite n° 1341 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 21/07/1997
- langue française - défense et usage - courses automobiles. commentaires. retransmission télévisée.
- Question écrite n° 35863 de M. Marc Dumoulin
- Date de dépôt : 11/10/1999
- impôt sur le revenu - politique fiscale - bénévoles des associations. frais. déduction.
- Question écrite n° 15181 de M. Jacques Pélissard
- Date de dépôt : 01/06/1998
- enseignement supérieur - professions de santé - infirmiers. instituts de formation. financement.
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