1510571 résultats trouvés
- Question écrite n° 43807 de M. Alain Fabre-Pujol
- Date de dépôt : 27/03/2000
- commerce extérieur - commerce extracommunautaire - restitutions. agro-alimentaire.
- Question écrite n° 16420 de M. Jean-Yves Besselat
- Date de dépôt : 29/06/1998
- sécurité publique - sécurité des biens et des personnes - police. effectifs de personnel. Le Havre.
- Question écrite n° 10613 de M. Jean Rouger
- Date de dépôt : 23/02/1998
- enseignement secondaire - examens et concours - inscription. foyers socio-éducatifs. achat global des timbres postaux et fiscaux.
- Question écrite n° 65739 de M. Bernard Accoyer
- Date de dépôt : 10/09/2001
- impôt sur le revenu - politique fiscale - euro. mise en place. conséquences. seuils d'exonération, de déduction et de réduction.
- Question écrite n° 63355 de M. Charles Cova
- Date de dépôt : 02/07/2001
- assurance maladie maternité : généralités - affiliation - couverture maladie universelle. plafond de ressources.
- Question écrite n° 31574 de M. Michel Lefait
- Date de dépôt : 21/06/1999
- élevage - chiens - bâtiments d'élevage. installation. réglementation.
- Question écrite n° 10765 de Mme Marisol Touraine
- Date de dépôt : 02/03/1998
- tourisme et loisirs - camping-caravaning - réglementation. île d'Oléron.
- Question écrite n° 43601 de M. Jean Charroppin
- Date de dépôt : 20/03/2000
- environnement - parcs régionaux - DGE. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 20061 de M. Daniel Boisserie
- Date de dépôt : 12/10/1998
- anciens combattants et victimes de guerre - carte du combattant - conditions d'attribution. Afrique du Nord.
- Question écrite n° 74041 de Mme Marie-Thérèse Boisseau
- Date de dépôt : 11/03/2002
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. quotas d'actes.
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