1510571 résultats trouvés
- Question écrite n° 14734 de M. Jean-Pierre Baeumler
- Date de dépôt : 25/05/1998
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - frais de déplacement. montant.
- Question écrite n° 72417 de M. Pierre-André Wiltzer
- Date de dépôt : 04/02/2002
- retraites : généralités - politique à l'égard des retraités - représentation dans certains organismes.
- Question écrite n° 22604 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 07/12/1998
- audiovisuel et communication - radios locales - fréquences. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 31432 de M. Gérard Gouzes
- Date de dépôt : 14/06/1999
- justice - greffiers - compétences. réforme.
- Question écrite n° 60970 de M. Jean-Pierre Foucher
- Date de dépôt : 14/05/2001
- TVA - taux - centres équestres.
- Question écrite n° 50482 de M. Denis Jacquat
- Date de dépôt : 04/09/2000
- handicapés - transports - véhicules individuels. adaptation.
- Question écrite n° 59605 de M. Bruno Bourg-Broc
- Date de dépôt : 02/04/2001
- cérémonies publiques et fêtes légales - commémorations - guerre de 1870. perspectives.
- Question écrite n° 39631 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 27/12/1999
- handicapés - stationnement - emplacements réservés. respect.
- Question écrite n° 62563 de M. Pierre Lasbordes
- Date de dépôt : 18/06/2001
- santé - maladie d'Alzheimer - proposition de loi. inscription à l'ordre du jour.
- Question écrite n° 30430 de M. Alain Moyne-Bressand
- Date de dépôt : 24/05/1999
- professions sociales - aides à domicile - financement.
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