1519710 résultats trouvés
- Question écrite n° 59884 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 15/03/2005
- communes - voirie - entretien. personnel. réglementation.
- Question écrite n° 37715 de M. Édouard Leveau
- Date de dépôt : 13/04/2004
- fonction publique hospitalière - permanenciers auxiliaires de régulation médicale - statut.
- Question écrite n° 93 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 01/07/2002
- voirie - autoroutes - péages. statistiques. Vaucluse.
- Question écrite n° 119731 de M. Yves Bur
- Date de dépôt : 27/02/2007
- impôt sur le revenu - dons faits par les particuliers - mécénat. réductions d'impôt.
- Question écrite n° 62354 de Mme Patricia Adam
- Date de dépôt : 12/04/2005
- assurance maladie maternité : prestations - soins de psychomotricité - remboursement.
- Question écrite n° 4817 de M. Henri Sicre
- Date de dépôt : 21/10/2002
- handicapés - allocation aux adultes handicapés - complément. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 12819 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 24/02/2003
- famille - divorce - résidence alternée des enfants. développement.
- Question écrite n° 12760 de M. René Dosière
- Date de dépôt : 24/02/2003
- ministères et secrétariats d'État - outre-mer : personnel - agents affectés auprès de la présidence de la République. statistiques.
- Question écrite n° 101586 de M. Jean-Pierre Le Ridant
- Date de dépôt : 01/08/2006
- anciens combattants et victimes de guerre - retraite mutualiste du combattant - plafond majorable. montant.
- Question écrite n° 13057 de Mme Chantal Robin-Rodrigo
- Date de dépôt : 03/03/2003
- politique extérieure - Canada - francophonie.
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