980818 résultats trouvés
- Question écrite n° 58137 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/02/2005
- recherche - politique de la recherche - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 122566 de M. Nicolas Perruchot
- Date de dépôt : 01/05/2007
- fonction publique territoriale - catégorie C - carrière. réforme. conséquences. primes.
- Question écrite n° 51579 de M. Jacques Godfrain
- Date de dépôt : 23/11/2004
- assurance maladie maternité : généralités - conventions avec les praticiens - masseurs-kinésithérapeutes. quotas d'actes.
- Question écrite n° 32974 de M. Pierre-Louis Fagniez
- Date de dépôt : 03/02/2004
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention. Val-de-Marne.
- Question écrite n° 35137 de M. Manuel Valls
- Date de dépôt : 09/03/2004
- agroalimentaire - équarrissage - financement. perspectives.
- Question écrite n° 48282 de M. Jean-Paul Dupré
- Date de dépôt : 12/10/2004
- transports ferroviaires - SNCF - horaires. desserte de Castelnaudary.
- Question écrite n° 98755 de M. Jean-Claude Mathis
- Date de dépôt : 04/07/2006
- transports aériens - aéroports - mesures de sécurité. financement.
- Question écrite n° 111065 de M. Léonce Deprez
- Date de dépôt : 28/11/2006
- politique économique - pouvoir d'achat - revalorisation. perspectives.
- Question écrite n° 77886 de M. Francis Falala
- Date de dépôt : 15/11/2005
- entreprises - financement - rapport. conclusions.
- Question écrite n° 86301 de M. Jean-Marc Roubaud
- Date de dépôt : 21/02/2006
- fonction publique territoriale - filière médico-sociale - personnel - recrutement - réglementation.
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