Résultats de la recherche - Assemblée nationale

393764 résultats trouvés

Amendement n° 373 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659: Date de dépôt : 12/03/2018; Amendement de M. Lachaud, Mme Fiat, Mme Autain, M. Bernalicis, M. Coquerel, M. Corbière, M. Larive, M. Mélenchon, Mme Obono, Mme Panot, M. Prud'homme, M. Quatennens, M. Ratenon, Mme Ressiguier, Mme Rubin, M. Ruffin et Mme Taurine - Article 2 - Rejeté; Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
Amendement n° 66 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659: Date de dépôt : 07/03/2018; Amendement de M. Gaillard et Mme Motin - Article 18 - Non soutenu; Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
Amendement n° 90 - ORGANISMES EXTÉRIEURS AU PARLEMENT - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 840: Date de dépôt : 08/05/2018; Amendement de M. Waserman, rapporteur - Article 64 - Adopté; Voir le dossier (Présence des parlementaires dans des organismes extérieurs au Parlement)
Amendement n° 485 - PROGRAMMATION MILITAIRE POUR LES ANNÉES 2019 À 2025 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 659: Date de dépôt : 12/03/2018; Amendement de M. Bridey, rapporteur - Article 17 - Adopté; Voir le dossier (Programmation militaire 2019-2025)
Amendement n° 471 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 04/05/2018; Amendement de M. Besson-Moreau - Après l'article 63 - Non soutenu; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 15 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 16/04/2018; Amendement de M. Brun, M. Abad, M. Bony, M. Jean-Claude Bouchet, M. Cattin, M. Cinieri, M. Cordier, Mme Dalloz, M. Ferrara, M. de Ganay, M. Gosselin, M. Le Fur, M. Hetzel, Mme Meunier, M. Parigi, Mme Poletti, M. Quentin, M. Reda, M. Reiss, M. Saddier, M. Straumann et M. Viala - Avant l'article 18 - Adopté; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 23 - LUTTE CONTRE MARCHANDS DE SOMMEIL - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 587: Date de dépôt : 05/03/2018; Amendement de Mme Ménard - Après l'article PREMIER - Non renseigné; Voir le dossier (Lutte contre les marchands de sommeil)
Amendement n° 1183 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 09/05/2018; Amendement de Mme Lacroute, M. Saddier, M. Hetzel, Mme Bazin-Malgras, M. Straumann, M. Bony, Mme Louwagie, M. Masson, M. Le Fur, M. Cordier, M. Reda, M. Quentin, M. Viala, Mme Valérie Boyer, Mme Trastour-Isnart et Mme Le Grip - Après l'article 46 - Rejeté; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 2240 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 09/05/2018; Amendement de M. Pupponi, Mme Bareigts, Mme Biémouret, M. Carvounas, Mme Karamanli, Mme Untermaier, M. Hutin, M. Aviragnet, Mme Battistel, M. Bouillon, M. Jean-Louis Bricout, M. Alain David, Mme Laurence Dumont, M. Faure, M. Garot, M. David Habib, M. Juanico, M. Jérôme Lambert, M. Le Foll, M. Letchimy, Mme Manin, Mme Pau-Langevin, Mme Pires Beaune, M. Potier, M. Pueyo, Mme Rabault, M. Saulignac, Mme Vainqueur-Christophe, M. Vallaud et Mme Victory - Article 9 - Rejeté; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))
Amendement n° 1379 - LOGEMENT AMÉNAGEMENT ET NUMÉRIQUE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 846: Date de dépôt : 09/05/2018; Amendement de M. Lagarde, Mme Auconie, M. Benoit, M. Guy Bricout, Mme Descamps, M. Dunoyer, M. Favennec Becot, Mme Firmin Le Bodo, M. Gomès, M. Leroy, M. Morel-À-L'Huissier, M. Naegelen, M. Vercamer et M. Zumkeller - Article 54 - Non soutenu; Voir le dossier (Evolution du logement, de l’aménagement et du numérique (ELAN))