959282 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 4122 de M. Yannick Favennec
- Date de dépôt : 30/06/2016
- élevage - lait - revendications
- N° 3902 - Rapport de M. Luc Belot la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique.
- Date de dépôt : 30/06/2016
- Voir le dossier (Economie : pour une République numérique)
- N° 3906 - Projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l'exploration et de l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : traité avec la république tchèque sur l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique)
- N° 3903 - Rapport d'information de M. Jean-Pierre Dufau déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la crise ukrainienne et l'avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France
- Date de dépôt : 30/06/2016
- Voir le dossier (Crise ukrainienne et avenir des relations entre la Russie et l'Union européenne et la France)
- N° 3900 - Rapport d'information de MM. Paul Giacobbi et Didier Quentin déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie et la défense des frontières maritimes de la France)
- N° 3899 - Rapport d'information de M. Jean-Claude Fruteau sur l'activité de la délégation (avril 2015-juin 2016)
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (DOSSIER : rapport d'information sur l'activité de la délégation (avril 2015-juin 2016))
- N° 3896 - Rapport de MM. Jean-Yves Le Déaut et Bruno Sido, établi au nom de cet office, sur l'interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant
- Date de dépôt : 29/06/2016
- Voir le dossier (Interaction des sciences humaines et sociales avec les sciences technologiques et les sciences du vivant)
- Compte rendu de réunion n° 62 - Commission de la défense nationale et des forces armées
- Date de réunion : 29/06/2016
- — Audition de l'amiral Charles-Henri Leulier de La Faverie du Ché, directeur général adjoint des relations internationales et de la stratégie du ministère de la Défense
- Compte rendu intégral de la première séance du mardi 28 juin 2016
- Date de séance : 28/06/2016
- 1. Débat sur les suites du référendum britannique et la préparation du Conseil européen
- 2. Égalité et citoyenneté
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
- Question écrite n° 96999 de M. Guillaume Larrivé
- Date de dépôt : 28/06/2016
- étrangers - immigration clandestine - statistiques
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