961802 résultats trouvés
- Question écrite n° 51964 de M. Jean-Pierre Grand
- Date de dépôt : 30/11/2004
- politique sociale - lutte contre l'exclusion - fournisseurs d'électricité. rôle.
- Question écrite n° 48061 de M. Jean-François Mancel
- Date de dépôt : 05/10/2004
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. jeunes.
- Question écrite n° 22612 de M. Marcel Dehoux
- Date de dépôt : 21/07/2003
- handicapés - allocation d'éducation spéciale - compléments. conditions d'attribution.
- Question écrite n° 103337 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 12/09/2006
- énergie et carburants - économies d'énergie - bâtiments économes. développement.
- Question écrite n° 102070 de M. Francis Saint-Léger
- Date de dépôt : 08/08/2006
- sécurité publique - inondations - lutte et prévention.
- Question écrite n° 64762 de M. Michel Zumkeller
- Date de dépôt : 10/05/2005
- entreprises - charges - politiques communautaires. harmonisation.
- Question écrite n° 4020 de Mme Marie-Jo Zimmermann
- Date de dépôt : 07/10/2002
- entreprises - liquidation judiciaire - créances. recouvrement.
- Question écrite n° 89126 de M. Francis Hillmeyer
- Date de dépôt : 21/03/2006
- environnement - ADEME - déchets ménagers. traitement. aides. suppression. conséquences.
- Question écrite n° 37009 de M. Philippe Vitel
- Date de dépôt : 06/04/2004
- santé - maladie d'Alzheimer - prise en charge.
- Question écrite n° 66478 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 31/05/2005
- ministères et secrétariats d'État - intérieur : personnel - retraites. gestion. statistiques.
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