963840 résultats trouvés
- Question écrite n° 71774 de Mme Nathalie Kosciusko-Morizet
- Date de dépôt : 02/08/2005
- santé - politique de la santé - canicule. surmortalité. lutte et prévention.
- Question écrite n° 76689 de M. Jean-Claude Leroy
- Date de dépôt : 25/10/2005
- impôt sur le revenu - quotient familial - anciens combattants. demi-parts supplémentaires. âge requis.
- Question écrite n° 109959 de M. Jean-Marie Binetruy
- Date de dépôt : 14/11/2006
- bois et forêts - politique forestière - aides de l'État.
- Question écrite n° 41330 de M. Jean-Luc Warsmann
- Date de dépôt : 15/06/2004
- agriculture - jeunes agriculteurs - installation. aides de l'État.
- Question écrite n° 9541 de Mme Valérie Pécresse
- Date de dépôt : 23/12/2002
- drogue - toxicomanie - lutte et prévention. financement.
- Question écrite n° 23769 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 25/08/2003
- ministères et secrétariats d'État - Intérieur : fonctionnement - syndicats. coût.
- Question écrite n° 49376 de M. Yves Boisseau
- Date de dépôt : 26/10/2004
- animaux - naturalisation - taxidermistes. exercice de la profession.
- Question écrite n° 57770 de M. Georges Hage
- Date de dépôt : 15/02/2005
- outre-mer - transports aériens - sécurité. remplacement de la flotte.
- Question au Gouvernement n° 557 de M. Claude Goasguen
- Date de dépôt : 30/04/2003
- ordre public - maintien - prostitution étrangère. lutte et prévention.
- Question écrite n° 63349 de M. Jean Gaubert
- Date de dépôt : 19/04/2005
- assurance maladie maternité : prestations - frais de cure - suppléments. réglementation.
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