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N° 2085 - Rapport d'information de MM. Jean-Michel Boucheron et Jacques Myard déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les enjeux géostratégiques de la prolifération: Date de dépôt : 18/11/2009; Voir le dossier (Enjeux géostratégiques de la prolifération)
N° 3468 - Rapport de M. Pierre-Alain Muet sur la proposition de résolution européenne de MM. Jean-Marc Ayrault, Pierre-Alain Muet, Christophe Caresche, Marc Goua, Henri Emmanuelli et Christian Eckert relative à l'introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe (n°3439): Date de dépôt : 31/05/2011; Voir le dossier (Union européenne : introduction d'une taxe sur les transactions financières en Europe)
Compte rendu de réunion n° 15 - Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques: Date de réunion : 25/06/2008
N° 143 - Proposition de résolution de M. Jean-Paul Lecoq condamnant l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien: Date de dépôt : 13/07/2022; Voir le dossier (Condamner l'institutionnalisation par Israël d'un régime d'apartheid à l'encontre du peuple palestinien)
N° 3188 - Rapport de M. Alain Vasselle, établi au nom de cet office, sur la politique de lutte contre les infections nosocomiales: Date de dépôt : 22/06/2006; Voir le dossier (Santé : lutte contre les infections nosocomiales)
N° 1678 - Rapport sur les résultats du dépistage du cancer du sein (rapporteur : M. Marc Bernier): Date de dépôt : 17/06/2004; Voir le dossier (Santé : dépistage du cancer du sein)
N° 1840 - Rapport d'information de Mme Sandrine Doucet déposé par la commission des affaires européennes sur la démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives: Date de dépôt : 04/03/2014; Voir le dossier (Démocratisation d'Erasmus : bilan et prospectives)
Question écrite n° 28450 de M. Vincent Ledoux: Date de dépôt : 14/04/2020; recherche et innovation - M. Jean-Paul Mira sur des tests de vaccin contre le covid-19 en Afrique - M. Jean-Paul Mira sur des tests de vaccin contre le covid-19 en Afrique
Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436: Date de dépôt : 25/04/2024; Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné; Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
Compte rendu de réunion n° 47 - Commission d'enquête chargée d'examiner les décisions de l'État en matière de politique industrielle, au regard des fusions d'entreprises intervenues récemment, notamment dans les cas d'Alstom, d'Alcatel et de STX, ainsi que les moyens susceptibles de protéger nos fleurons industriels nationaux dans un contexte commercial mondialisé: Date de réunion : 29/03/2018