Résultats de la recherche

772909 résultats trouvés

Question écrite n° 39913 de M. Marc Le Fur: Date de dépôt : 20/01/2009; énergie et carburants - hydrogène - développement
Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert: Date de dépôt : 29/11/2016; entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
Question écrite n° 30843 de M. Loïc Prud'homme: Date de dépôt : 30/06/2020; santé - Anses - cahier des charge étude glyphosate - Anses - cahier des charge étude glyphosate
Question orale sans débat n° 888 de M. Sébastien Nadot: Date de dépôt : 31/12/2019; enseignement supérieur - Université de Toulouse - Université de Toulouse
Question écrite n° 2719 de M. Bruno Duvergé: Date de dépôt : 07/11/2017; recherche et innovation - Situation de la géodésie française - Situation de la géodésie française
N° 1521 rapport - Rapport d'enquête de Mme Danielle Simonnet relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences: Date de dépôt : 11/07/2023; Voir le dossier (Commission d'enquête relative aux révélations des Uber Files : l'ubérisation, son lobbying et ses conséquences)
N° 205 - Proposition de loi de M. Jimmy Pahun visant à lutter contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé: Date de dépôt : 23/08/2022; Voir le dossier (Lutte contre les plastiques dangereux pour l'environnement et la santé)
N° 2229 - Proposition de loi de M. Nicolas Thierry visant à protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées: Date de dépôt : 20/02/2024; Voir le dossier (Protéger la population des risques liés aux substances per- et polyfluoroalkylées (PFAS))
N° 1419 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine relatif à la remise de personnes poursuivies ou condamnées - Etude d'impact: Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec Hong Kong sur la remise de personnes poursuivies ou condamnées)
N° 2042 - Proposition de résolution de M. Bertrand Pancher sur la transition énergétique: Date de dépôt : 18/06/2014; Voir le dossier (La transition énergétique)