75428 résultats trouvés
- Question écrite n° 4398 de Mme Anaïs Sabatini
- Date de dépôt : 25/02/2025
- drogue - Axe Barcelone-Perpignan : intensification du trafic de cocaïne - Axe Barcelone-Perpignan : intensification du trafic de cocaïne
- Question écrite n° 4495 de M. Pierre-Yves Cadalen
- Date de dépôt : 25/02/2025
- jeunes - Accompagnement des jeunes de l'ASE à leur majorité - Accompagnement des jeunes de l'ASE à leur majorité
- Question écrite n° 4401 de M. Marc Chavent
- Date de dépôt : 25/02/2025
- eau et assainissement - Aides de l'Agence de l'eau aux communes conservant leurs compétences - Aides de l'Agence de l'eau aux communes conservant leurs compétences
- Question écrite n° 4581 de M. Emmanuel Grégoire
- Date de dépôt : 25/02/2025
- sécurité des biens et des personnes - Montée des violences perpétrées par des groupuscules d'extrême droite - Montée des violences perpétrées par des groupuscules d'extrême droite
- Question écrite n° 4389 de M. Stéphane Peu
- Date de dépôt : 25/02/2025
- culture - Inquiétudes sur l'avenir du volet individuel du « pass Culture » - Inquiétudes sur l'avenir du volet individuel du « pass Culture »
- Question écrite n° 4523 de M. Charles Alloncle
- Date de dépôt : 25/02/2025
- patrimoine culturel - Impact patrimonial du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris - Impact patrimonial du remplacement des vitraux de Notre-Dame de Paris
- Question écrite n° 4362 de M. Charles Alloncle
- Date de dépôt : 25/02/2025
- automobiles - Donner l'accès au fichier SIV aux maires et adjoints OPJ - Donner l'accès au fichier SIV aux maires et adjoints OPJ
- Question écrite n° 4528 de M. Laurent Jacobelli
- Date de dépôt : 25/02/2025
- personnes handicapées - Accompagnement des adultes et des enfants en situation de handicap - Accompagnement des adultes et des enfants en situation de handicap
- Question écrite n° 4407 de M. Laurent Lhardit
- Date de dépôt : 25/02/2025
- élevage - Vers un élevage plus respectueux du bien-être animal - Vers un élevage plus respectueux du bien-être animal
- Question écrite n° 4552 de M. René Pilato
- Date de dépôt : 25/02/2025
- produits dangereux - Urgence de la mise en place d'une stratégie nationale de désamiantage - Urgence de la mise en place d'une stratégie nationale de désamiantage
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