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Question au Gouvernement n° 178 de M. Pierrick Courbon: Date de dépôt : 14/11/2024; enseignement - Choc des savoirs - Choc des savoirs
Question au Gouvernement n° 179 de Mme Josiane Corneloup: Date de dépôt : 14/11/2024; animaux - Statut du loup - Statut du loup
N° 636 annexe 0 - Rapport sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relative au renforcement de la sûreté dans les transports (n°134).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Proposition de loi relative au renforcement de la sûreté dans les transports)
N° 627 annexe 0 - Rapport sur la proposition de résolution européenne de M. Dominique Potier et plusieurs de ses collègues relative à l'adoption et à la mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne (n°287).: Texte adopté en commission; Voir le dossier (Adoption et mise en oeuvre d'exigences à l'importation pour le respect de normes de production équivalentes aux normes de production essentielles, en matière de santé, d'environnement, de biodiversité et de bien-être animal applicables dans l'Union européenne)
Question écrite n° 1223 de Mme Marie-Charlotte Garin: Date de dépôt : 22/10/2024; institutions sociales et médico sociales - Soutien au secteur médico-social et mise en œuvre du « Ségur pour tous » - Soutien au secteur médico-social et mise en œuvre du « Ségur pour tous »
Question écrite n° 236 de M. Fabrice Brun: Date de dépôt : 08/10/2024; dépendance - Accompagnement des proches aidants - Accompagnement des proches aidants
Question écrite n° 2381 de Mme Anaïs Belouassa-Cherifi: Date de dépôt : 26/11/2024; sports - Lutte contre les violences observées dans les stades de football - Lutte contre les violences observées dans les stades de football
Question écrite n° 1276 de Mme Anchya Bamana: Date de dépôt : 22/10/2024; outre-mer - Nombre de titres de séjour et de visas délivrés à Mayotte - Nombre de titres de séjour et de visas délivrés à Mayotte
Question écrite n° 1794 de M. Xavier Roseren: Date de dépôt : 05/11/2024; sports - Création d'un diplôme spécifique au snowboard - Création d'un diplôme spécifique au snowboard
Question écrite n° 405 de M. Édouard Bénard: Date de dépôt : 08/10/2024; impôts et taxes - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière. - Responsabilité fiscale du gestionnaire défaillant d'une indivision immobilière.