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- Compte rendu de réunion n° 7 - Délégation aux droits des femmes et à l’égalité des chances entre les hommes et les femmes
- Date de réunion : 01/12/2015
- Colloque sur la « Lutte contre le dérèglement climatique : les femmes en première ligne » avec M. Philippe Lévêque, directeur général de l'association humanitaire CARE France ; Mme Claudy Vouhé, féministe, co-fondatrice et militante de Genre en action, réseau international francophone pour l'égalité des femmes et des hommes dans le développement ; Mme Usha Nair, représentante (Pays du Sud) du Women and gender constituency (WGC) ; Mme Eleanor Blomstrom, directrice de programme, représentante du Women's environment and development organization (WEDO) ; Mme Hindou Oumarou Ibrahim, coordinatrice de l'Association des femmes peules autochtones du Tchad
- Amendement n° 1 - PLFR POUR 2014 - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2353
- Date de dépôt : 19/11/2014
- Amendement de M. Beffara, M. Dominique Lefebvre et M. Muet - Après l'article 30 - Retiré
- Voir le dossier (Budget : loi de finances rectificative 2014 (2))
- Amendement n° 314 - SOUVERAINETÉ EN MATIÈRE AGRICOLE ET LE RENOUVELLEMENT DES GÉNÉRATIONS EN AGRICULTURE - 1ère lecture (1ère assemblée saisie) - n° 2436
- Date de dépôt : 25/04/2024
- Amendement de M. Caron - Article 17 - Non renseigné
- Voir le dossier (Souveraineté en matière agricole et renouvellement des générations en agriculture)
- Question écrite n° 48008 de M. Thierry Mariani
- Date de dépôt : 05/10/2004
- jeux et paris - machines à sous - exploitation. réglementation. Royaume-Uni.
- Question orale sans débat n° 1266 de Mme Roselyne Bachelot-Narquin
- Date de dépôt : 25/12/2000
- industrie - informatique - bull. emploi et activité.
- Question écrite n° 39913 de M. Marc Le Fur
- Date de dépôt : 20/01/2009
- énergie et carburants - hydrogène - développement
- Question écrite n° 100937 de M. François-Michel Lambert
- Date de dépôt : 29/11/2016
- entreprises - investissements - États-Unis. législation. champ d'application
- N° 1200 - Rapport d'information de Mme Danielle Auroi déposé par la commission des affaires européennes sur l'approfondissement démocratique de l'Union
- Date de dépôt : 26/06/2013
- Voir le dossier (Approfondissement démocratique de l'Union)
- N° 488 - Rapport de M. Roland Courteau, établi au nom de cet office, sur "l'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer"
- Date de dépôt : 07/12/2007
- Voir le dossier (Sécurité publique : évaluation du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer)
- N° 1419 - Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Région administrative spéciale de Hong Kong de la République populaire de Chine relatif à la remise de personnes poursuivies ou condamnées - Etude d'impact
- Voir le dossier (Affaires étrangères : accord avec Hong Kong sur la remise de personnes poursuivies ou condamnées)
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