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Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 mars 2025
Date de séance : 12/03/2025
  1. 1. Renforcement du soutien à l’Ukraine
  2. 2. Ordre du jour de la prochaine séance
Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
Date de réunion : 12/03/2025
  1. – Audition commune, ouverte à la presse, de M. Alexandre Dézé, professeur de science politique à l'université de Montpellier, et de M. Luc Bronner, grand reporter au journal Le Monde.
Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Audition, ouverte à la presse : Table-ronde d'avocats spécialistes de l'indemnisation des victimes d'essais nucléaires (visio et présentiel) : M. Thibaud MILLET, avocat à Papeete (Millet Varrod Avocats) et Mme Cécile LABRUNIE, avocate (cabinet TTLA & Associés
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Suriname-Guyana
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
Date de réunion : 12/03/2025
  1. - Audition conjointe de M. Jean-Pierre CAZENAVE, président de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), de M. Ronan MAHIEU, directeur des études et des statistiques à la direction des politiques sociales de la Caisse des dépôts, et de MM. Yannick LE GUILLOU, inspecteur des affaires sociales en service extraordinaire, Vincent RUOL, inspecteur général des affaires sociales, Laurent TRUPIN, inspecteur général des finances, et Bastien SAYEN, inspecteur général de l'administration, co-auteurs d'un rapport sur la situation financière de la CNRACL.
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Palestine
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 90 - Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire
Date de réunion : 12/03/2025
  1. – Audition de M. François SAUVADET, président de Départements de France, de M. Jean-Léonce DUPONT, vice-président délégué, de M. Jean-Luc CHENUT, président du département d'Ille-et-Vilaine et de M. Nicolas FRICOTEAUX, président du département de l'Aisne, dans le cadre des travaux menés pour étudier et rechercher les causes de la variation et des écarts des prévisions fiscales et budgétaires des administrations publiques pour les années 2023 et 2024 (article 5 ter de l'ordonnance n° 58 1100 du 17 novembre 1958)
Compte rendu de réunion n° 1 - France-Bénin
Date de réunion : 12/03/2025
  1. réunion constitutive
Compte rendu de réunion n° 49 - Commission de la défense nationale et des forces armées
Date de réunion : 12/03/2025
  1. Audition, ouverte à la presse, de M. Manuel Valls, ministre d'État, ministre des Outre-mer, sur l'actualisation de la revue nationale stratégique (RNS) 2022 : les enjeux ultra-marins.