78288 résultats trouvés
- Question au Gouvernement n° 478 de M. Thomas Ménagé
- Date de dépôt : 13/03/2025
- industrie - Reprise de l’usine Sanofi d’Amilly - Reprise de l’usine Sanofi d’Amilly
- N° 1113 - Proposition de résolution européenne de M. Arthur Delaporte visant à sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine
- Date de dépôt : 13/03/2025
- Voir le dossier (Sauvegarder et renforcer le financement en faveur de la lutte contre le virus de l'immunodéficience humaine)
- N° 1114 - Proposition de résolution de Mme Murielle Lepvraud tendant à la création d'une commission d'enquête relative aux causes et conséquences de la prolifération des algues vertes, son impact environnemental et social et les politiques publiques mises en place pour lutter contre ce phénomène
- Date de dépôt : 13/03/2025
- Voir le dossier (Causes et conséquences de la prolifération des algues vertes, son impact environnemental et social et les politiques publiques mises en place pour lutter contre ce phénomène)
- N° 1111 - Proposition de résolution européenne de Mme Marietta Karamanli visant à soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne
- Date de dépôt : 13/03/2025
- Voir le dossier (Soutenir une politique ambitieuse et ouverte de la recherche scientifique de l'Union européenne)
- Compte rendu intégral de la deuxième séance du mercredi 12 mars 2025
- Date de séance : 12/03/2025
- 1. Renforcement du soutien à l’Ukraine
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
- Compte rendu de réunion n° 21 - Commission d'enquête concernant l'organisation des élections en France
- Date de réunion : 12/03/2025
- – Audition commune, ouverte à la presse, de M. Alexandre Dézé, professeur de science politique à l'université de Montpellier, et de M. Luc Bronner, grand reporter au journal Le Monde.
- Compte rendu de réunion n° 20 - Commission d'enquête relative à la politique française d'expérimentation nucléaire, à l'ensemble des conséquences de l'installation et des opérations du Centre d'expérimentation du Pacifique en Polynésie française, à la reconnaissance, à la prise en charge et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français, ainsi qu'à la reconnaissance des dommages environnementaux et à leur réparation
- Date de réunion : 12/03/2025
- Audition, ouverte à la presse : Table-ronde d'avocats spécialistes de l'indemnisation des victimes d'essais nucléaires (visio et présentiel) : M. Thibaud MILLET, avocat à Papeete (Millet Varrod Avocats) et Mme Cécile LABRUNIE, avocate (cabinet TTLA & Associés
- Compte rendu de réunion n° 1 - France-Suriname-Guyana
- Date de réunion : 12/03/2025
- Réunion constitutive
- Compte rendu de réunion n° 31 - Commission des affaires culturelles et de l'éducation
- Date de réunion : 12/03/2025
- Audition de Mme Marie Barsacq, ministre des sports, de la jeunesse et de la vie associative
- Compte rendu de réunion n° 12 - Délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation
- Date de réunion : 12/03/2025
- - Audition conjointe de M. Jean-Pierre CAZENAVE, président de la Caisse nationale de retraites des agents des collectivités locales (CNRACL), de M. Ronan MAHIEU, directeur des études et des statistiques à la direction des politiques sociales de la Caisse des dépôts, et de MM. Yannick LE GUILLOU, inspecteur des affaires sociales en service extraordinaire, Vincent RUOL, inspecteur général des affaires sociales, Laurent TRUPIN, inspecteur général des finances, et Bastien SAYEN, inspecteur général de l'administration, co-auteurs d'un rapport sur la situation financière de la CNRACL.
Législature (Cliquez sur l'un des boutons pour faire un choix)
Types de documents
Tri des résultats